Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE LEVEQUE – DEMARES
Numéro de dépôt :
3402020
Date de dépôt :
30/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2015
Présentation de la marque DOMAINE LEVEQUE – DEMARES
Déposée le 30 décembre 2005 par JEAN LEVEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LEVEQUE – DEMARES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LEVEQUE – DEMARES est expirée depuis le 30 décembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06