Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEINOR
M. Jean Léon Emile DONIER

Numéro de dépôt :
1014216
Date de dépôt :
13/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEINOR

Déposée le 13 avril 1977 par monsieur Jean Léon Emile DONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Léon Emile DONIER domicilié(e) 11, rue du 21 Novembre, à DANJOUTIN (Teritoire de Belfort). - France.

La marque DEINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean Léon Emile DONIER a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTIS


M. Jean Léon Emile DONIER - 11, rue du 21 Novembre, à DANJOUTIN (Teritoire de Belfort). - France


Inscription - Transmission de propriété n°106788 - Publication au BOPI 1977-023

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