Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSM FOR MEN
JEAN LEDUC S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97697995
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque MSM FOR MEN

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MSM FOR MEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC domicilié(e) Lieu dit La Trique - SAINT LAURENT SUR SEVRE, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque MSM FOR MEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSM FOR MEN est expirée depuis le 6 octobre 2007.

JEAN LEDUC a également déposé les autres marques suivantes : ELJI , JL FOR MEN , , JL JEAN LEDUC , JOGNESS FLEUR DE SEL , JL , FLEUR DE TEE , EUGENIE , MER SOLEIL MONTAGNE , JL BY JEAN LEDUC FOR MEN


JEAN LEDUC S.A. (société anonyme) - Lieu dit La Trique - SAINT LAURENT SUR SEVRE, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 069200939


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Vêtements (habillement); vestes, coupe-vent, blousons, manteaux, pardessus, surtouts, survestes, survêtements, imperméables, parkas, costumes, jupes, robes, chemises, pull-overs, cravates, ceintures (habillement), écharpes, châles, gants (habillement), chaussettes, bas, collants; maillots de bains; chaussures (autres qu'orthopédiques); bottes; chapellerie, chapeaux, bonnets, bérets, casquettes