Déposée le 11 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MER SOLEIL MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC domicilié(e) 64, rue Sadi-Carnot, 49300 CHOLET. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.
La marque MER SOLEIL MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN LEDUC (S.A.) - 64, rue Sadi-Carnot, 49300 CHOLET. - France
Cabinet Z. WEINSTEIN. - France
Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53268 - Publication au BOPI 1991-05-02
Tous articles vestimentaires et plus particulièrement vêtements pour la pratique du sport et vêtements de loisirs et de détente, sous-vêtements et lingerie de corps, chapeaux, visières, casquettes, ceintures, écharpes, bonnets, bandeaux, articles chaussants tels que chaussettes, bas, collants, chaussures, bottes et pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, sacs en matières textiles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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