Déposée le 5 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JL JEAN LEDUC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC domicilié(e) Lieudit “ La Trique ”,85290 SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE (dossier no 2318784) - 85290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2318784) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN LEDUC SA Société Anonyme - Lieudit “ La Trique ”,85290 SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE (dossier no 2318784) - 85290 - France - SIREN 069200939
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2318784) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2006 n°2318784 - Publication au BOPI 2006-07-05
Renouvellement sans limitation n°2068471 - Publication au BOPI 1996-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 25 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480196 - Publication au BOPI 2008-08-25
Inscription le 3 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649625 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-03
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, bagages;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie de corps, sous-vêtements, vêtements de sport et de loisirs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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