Déposée le 29 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC domicilié(e) Lieu dit La Trique - SAINT LAURENT SUR SEVRE , 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.
La marque JL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN LEDUC S.A. - Lieu dit La Trique - SAINT LAURENT SUR SEVRE , 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 069200939
LERNER & BRULLE SCP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; sacs, sacs de sport et de voyage; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vêtements, lingerie de corps, chaussures, souliers et pantoufles; articles de bonneterie; chapellerie, casquettes, bonnets, gants
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JL"