Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JL
JEAN LEDUC S.A.

Numéro de dépôt :
92435755
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque JL

Déposée le 29 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC domicilié(e) Lieu dit La Trique - SAINT LAURENT SUR SEVRE , 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.

La marque JL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JL est expirée depuis le 29 septembre 2002.

JEAN LEDUC a également déposé les autres marques suivantes : ELJI , JL FOR MEN , , JL JEAN LEDUC , JOGNESS FLEUR DE SEL , JL , FLEUR DE TEE , EUGENIE , MER SOLEIL MONTAGNE , JL BY JEAN LEDUC FOR MEN


JEAN LEDUC S.A. - Lieu dit La Trique - SAINT LAURENT SUR SEVRE , 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 069200939


LERNER & BRULLE SCP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; sacs, sacs de sport et de voyage; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vêtements, lingerie de corps, chaussures, souliers et pantoufles; articles de bonneterie; chapellerie, casquettes, bonnets, gants

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.