Déposée le 4 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC domicilié(e) Lieu dit Lieu-dit La Trique,85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE - 85290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque JL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN LEDUC S.A. (société anonyme) - Lieu dit Lieu-dit La Trique,85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE - 85290 - France - SIREN 069200939
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 25 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480196 - Publication au BOPI 2008-08-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Vêtements (habillement), vêtements de sport et de détente, notamment vestes, coupe-vent, blousons, manteaux, pardessus, surtouts, survestes, survêtements, parkas, imperméables, costumes, jupes, robes, chemises, pull-overs, chandails, gilets, pantalons, tee-shirts, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), culottes, cravates, ceintures (habillement), écharpes, foulards, châles, gants (habillement), chaussettes, bas, collants ; maillots de bain, bandeaux pour la tête (habillement), blouses, bretelles, caleçons, caleçons de bain, capuchons (vêtements) ; chaussures et notamment bottes, souliers, pantoufles, chaussures de sport ; chapellerie et notamment chapeaux, bonnets, bérets, casquettes.
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