Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JL
JEAN LEDUC S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3234853
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013
JL de JEAN LEDUC

Présentation de la marque JL

Déposée le 4 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC domicilié(e) Lieu dit Lieu-dit La Trique,85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE - 85290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque JL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JL est expirée depuis le 4 juillet 2013.

JEAN LEDUC a également déposé les autres marques suivantes : ELJI , JL FOR MEN , , JL JEAN LEDUC , JOGNESS FLEUR DE SEL , FLEUR DE TEE , EUGENIE , MER SOLEIL MONTAGNE , JL BY JEAN LEDUC FOR MEN , JL


JEAN LEDUC S.A. (société anonyme) - Lieu dit Lieu-dit La Trique,85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE - 85290 - France - SIREN 069200939


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 25 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480196 - Publication au BOPI 2008-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Vêtements (habillement), vêtements de sport et de détente, notamment vestes, coupe-vent, blousons, manteaux, pardessus, surtouts, survestes, survêtements, parkas, imperméables, costumes, jupes, robes, chemises, pull-overs, chandails, gilets, pantalons, tee-shirts, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), culottes, cravates, ceintures (habillement), écharpes, foulards, châles, gants (habillement), chaussettes, bas, collants ; maillots de bain, bandeaux pour la tête (habillement), blouses, bretelles, caleçons, caleçons de bain, capuchons (vêtements) ; chaussures et notamment bottes, souliers, pantoufles, chaussures de sport ; chapellerie et notamment chapeaux, bonnets, bérets, casquettes.