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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN LEDUC
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JEAN LEDUC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN LEDUC
JEAN LEDUC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1653469
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2021

Présentation de la marque JEAN LEDUC

Déposée le 2 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN LEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN LEDUC domicilié(e) Lieudit “ La Trique ” - 85290 - SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque JEAN LEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN LEDUC est expirée depuis le 2 avril 2021.

JEAN LEDUC a également déposé les autres marques suivantes : ELJI , JL FOR MEN , , JL JEAN LEDUC , JOGNESS FLEUR DE SEL , JL , FLEUR DE TEE , EUGENIE , MER SOLEIL MONTAGNE , JL BY JEAN LEDUC FOR MEN


JEAN LEDUC, Société par actions simplifiée - Lieudit “ La Trique ” - 85290 - SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE - France - SIREN 069200939


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2192863 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 25 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480196 - Publication au BOPI 2008-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457259 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-10

Inscription le 3 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649625 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-03

Tous articles vestimentaires et plus particulièrement vêtements pour la pratique du sport et vêtements de loisirs et de détente, sous-vêtements et lingerie de corps, chapeaux, visières, casquettes, ceintures, écharpes, bonnets, bandeaux, articles chaussants tels que chaussettes, bas, collants, chaussures, bottes et pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, sacs en matières textiles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].