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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC
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FLEUR DE TEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE TEE
JEAN LEDUC SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3223781
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
FLEUR DE TEE de JEAN LEDUC

Présentation de la marque FLEUR DE TEE

Déposée le 5 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE TEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LEDUC domicilié(e) Lieu-dit La Trique,85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE - 85290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque FLEUR DE TEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE TEE est expirée depuis le 5 mai 2013.

JEAN LEDUC a également déposé les autres marques suivantes : ELJI , JL FOR MEN , , JL JEAN LEDUC , JOGNESS FLEUR DE SEL , JL , EUGENIE , MER SOLEIL MONTAGNE , JL BY JEAN LEDUC FOR MEN , JL


JEAN LEDUC SA (société anonyme) - Lieu-dit La Trique,85290 SAINT LAURENT SUR SEVRE - 85290 - France - SIREN 069200939


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 1 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423349 - Publication au BOPI 2005-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Vêtements (habillement) , vêtements de sport et de détente, notamment vestes, coupe-vent, blousons, manteaux, pardessus, surtouts, sur-vestes, survêtements, parkas, imperméables, costumes, jupes, robes, chemises, pull-overs, chandails, gilets, pantalons, tee-shirts, combinaisons (sous-vêtements) , combinaisons (vêtements) , culottes, cravates, ceintures, écharpes, foulards, châles, gants, chaussettes, bas, collants ; maillots de bain, bandeaux pour la tête (habillement) , blouses, bretelles, caleçons, caleçons de bain, capuchons (vêtements) ; chaussures et notamment bottes, souliers, pantoufles, chaussures de sport ; chapellerie et notamment chapeaux, bonnets, bérets, casquettes.