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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN LEDUC
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FLEUR DE SEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE SEL
JEAN LEDUC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93464002
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023

Présentation de la marque FLEUR DE SEL

Déposée le 9 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN LEDUC domicilié(e) Lieudit “ La Trique ” - 85290 - SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FLEUR DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR DE SEL est expirée depuis le 9 avril 2023.

JEAN LEDUC a également déposé les autres marques suivantes : ELJI , JL FOR MEN , , JL JEAN LEDUC , JOGNESS FLEUR DE SEL , JL , FLEUR DE TEE , EUGENIE , MER SOLEIL MONTAGNE , JL BY JEAN LEDUC FOR MEN


JEAN LEDUC, Société par actions simplifiée - Lieudit “ La Trique ” - 85290 - SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE - France - SIREN 069200939


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2002 n°2234065 - Publication au BOPI 2002-12-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission totale de propriété n°163113 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201705 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 25 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480196 - Publication au BOPI 2008-08-25

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525196 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21

Inscription le 14 avril 2016 - Constitution de gage n°666871 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Tous vêtements et notamment vestes, coupe-vent, blousons, manteaux, pardessus, surtouts, survestes, parkas, imperméables, costumes, jupes, robes, chemises, pull-overs, cravates, ceintures écharpes, châles, gants, chaussettes, bas, collants; chaussures et notamment bottes, souliers, pantoufles; chapellerie et notamment chapeaux, bonnets, bérets, casquettes