Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE SEL
JEAN LEDUC, SAS

Numéro de dépôt :
3367088
Date de dépôt :
24/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2025
FLEUR DE SEL de JEAN LEDUC

Présentation de la marque FLEUR DE SEL

Déposée le 24 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN LEDUC domicilié(e) Route de poitiers - 85290 - SAINT LAURENT SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LEDUC, M. HUVELIN Eugène domicilié(e) Route de poitiers - 85290 - SAINT LAURENT SUR SEVRE - France.

La marque FLEUR DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE SEL arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

JEAN LEDUC a également déposé les autres marques suivantes : ELJI , JL FOR MEN , , JL JEAN LEDUC , JOGNESS FLEUR DE SEL , JL , FLEUR DE TEE , EUGENIE , MER SOLEIL MONTAGNE , JL BY JEAN LEDUC FOR MEN


JEAN LEDUC, SAS - Route de poitiers - 85290 - SAINT LAURENT SUR SEVRE - France - SIREN 069200939


JEAN LEDUC, M. HUVELIN Eugène - Route de poitiers - 85290 - SAINT LAURENT SUR SEVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Inscription le 25 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480196 - Publication au BOPI 2008-08-25

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Renouvellement sans limitation le 4 février 2015 n°2577981 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-04

Inscription le 14 avril 2016 - Constitution de gage n°666871 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

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