Déposée le 4 novembre 1987 par Jean LE ROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D'CAP 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jean LE ROY, domicilié(e) 77560 AUGERS EN BRIE. Daniel DRIOUX,21, avenue des Tilleuls, 95130 RIS ORANGIS. - France.
La marque D'CAP 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'CAP 1 est expirée depuis le 4 novembre 1997.
Jean LE ROY a également déposé les autres marques suivantes : MYSTERIOUS SYMPHONY
Jean LE ROY - 77560 AUGERS EN BRIE. Daniel DRIOUX,21, avenue des Tilleuls, 95130 RIS ORANGIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, préparations pour la trempe et la soudure des métaux matières tannantes.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons.CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS: Services rendus pour la restauration d'objets dans leur condition première ou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques;peintures, plâtrerie, plomberie.Entretien ou nettoyage de bâtiments de locaux du sol (ravalement de faÇades).Entretien ou nettoyage d'objets divers. TRAITEMENT DE MATERIAUX: Services de préservation au cours desquels l'objet subi un changement teinture, traitement des bois et métaux, imperméabilisation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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