Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARMONI
Numéro de dépôt :
1386748
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1996
Présentation de la marque CHARMONI
Déposée le 29 avril 1986 par monsieur Jean LE MOUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARMONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARMONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMONI est expirée depuis le 29 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23