Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLOCON D'OR
Numéro de dépôt :
1375819
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
15/10/1996
Présentation de la marque FLOCON D'OR
Déposée le 15 octobre 1986 par monsieur Jean LE GLEOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « FLOCON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLOCON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOCON D'OR est expirée depuis le 15 octobre 1996.
Jean LE GLEOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13