Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSULIS
M. JEAN LAURENT REBOTIER
M. Guillaume ROSSI

Numéro de dépôt :
4264558
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026
CONSULIS de JEAN LAURENT REBOTIER

Présentation de la marque CONSULIS

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par monsieur JEAN LAURENT REBOTIER et monsieur Guillaume ROSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Les déposants sont monsieur JEAN LAURENT REBOTIER domicilié(e) 45 RUE VENDOME - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France et monsieur Guillaume ROSSI domicilié(e) 45 rue Vendôme - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REBOTIER ROSSI & Associés, M. JEAN LAURENT REBOTIER domicilié(e) 45 RUE VENDOME - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CONSULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSULIS arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

JEAN LAURENT REBOTIER a également déposé les autres marques suivantes : Irénée , AGIS


M. JEAN LAURENT REBOTIER - 45 RUE VENDOME - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France

M. Guillaume ROSSI - 45 rue Vendôme - 69006 - LYON - France


REBOTIER ROSSI & Associés, M. JEAN LAURENT REBOTIER - 45 RUE VENDOME - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

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