Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les corbeilles des Fruits Défendus
Monsieur JEAN-LAURENT PELISSIER

Numéro de dépôt :
4553876
Date de dépôt :
23/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2029
Les corbeilles des Fruits Défendus de JEAN-LAURENT PELISSIER

Présentation de la marque Les corbeilles des Fruits Défendus

Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par monsieur JEAN-LAURENT PELISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les corbeilles des Fruits Défendus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur JEAN-LAURENT PELISSIER domicilié(e) 400 ROUTE DES RIBES - 06510 - LE BROC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET EC&E, Madame EMELINE LECANU domicilié(e) 19 RUE ALBERTI - 06000 - NICE - France.

La marque Les corbeilles des Fruits Défendus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les corbeilles des Fruits Défendus arrivera à expiration en date du 23 mai 2029.


Monsieur JEAN-LAURENT PELISSIER - 400 ROUTE DES RIBES - 06510 - LE BROC - France


CABINET EC&E, Madame EMELINE LECANU - 19 RUE ALBERTI - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.