Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FreeLine
M. Jean Laurent LEPEU

Numéro de dépôt :
3934364
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/07/2022
FreeLine de Jean Laurent LEPEU

Présentation de la marque FreeLine

Déposée le 16 juillet 2012 par monsieur Jean Laurent LEPEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FreeLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur Jean Laurent LEPEU domicilié(e) Villa marie, 1bis av Miltat - 06100 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Laurent LEPEU domicilié(e) Villa marie, 1bis av Miltat - 06100 - Nice - France.

La marque FreeLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FreeLine est expirée depuis le 16 juillet 2022.


M. Jean Laurent LEPEU - Villa marie, 1bis av Miltat - 06100 - Nice - France


M. Jean Laurent LEPEU - Villa marie, 1bis av Miltat - 06100 - Nice - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.