Marque expirée - Marque en non vigueur

Laboratoire COGNAC ŒNOLOGIE
jean-laurent DONAPETRY, Agissant pour le compte de la société COGNAC-OENOLOGIE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3617949
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
Laboratoire COGNAC ŒNOLOGIE de jean-laurent DONAPETRY

Présentation de la marque Laboratoire COGNAC ŒNOLOGIE

Déposée le 16 décembre 2008 par jean-laurent DONAPETRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Laboratoire COGNAC ŒNOLOGIE »

Le déposant est jean-laurent DONAPETRY, Agissant pour le compte de la société COGNAC-OENOLOGIE en cours de formation domicilié(e) 62 henri fichon - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-laurent DONAPETRY domicilié(e) 62 henri fichon - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laboratoire COGNAC ŒNOLOGIE est expirée depuis le 16 décembre 2018.


jean-laurent DONAPETRY, Agissant pour le compte de la société COGNAC-OENOLOGIE en cours de formation - 62 henri fichon - 16100 - COGNAC - France


jean-laurent DONAPETRY - 62 henri fichon - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.