Marque enregistrée - Marque en vigueur

SÉVILLE À L'AUBE
JEAN LAPORTE L'ARTISAN PARFUMEUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3833732
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2021
SÉVILLE À L\'AUBE de JEAN LAPORTE L\'ARTISAN PARFUMEUR

Présentation de la marque SÉVILLE À L'AUBE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) JEAN LAPORTE L'ARTISAN PARFUMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SÉVILLE À L'AUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LAPORTE L'ARTISAN PARFUMEUR domicilié(e) 209 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 569 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SÉVILLE À L'AUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉVILLE À L'AUBE arrivera à expiration en date du 23 mai 2021.

JEAN LAPORTE L'ARTISAN PARFUMEUR a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE DE SENTEURS DE JEAN LAPORTE L'ARTISAN PARFUMEUR , ODEUR VOLEE , VENT DU MAQUIS , L'EAU DE L'ARTISAN , AMBRE ET LUMIERE , D'HUMEUR A RIEN , D'HUMEUR MASSACRANTE , FLEUR DE LIANE , AL OUDH , CŒUR DE VÉTIVER SACRÉ


JEAN LAPORTE L'ARTISAN PARFUMEUR, Société anonyme - 209 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 311569057


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 26 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645666 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-26

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°666874 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-25

Savons ; produits de parfumerie ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; désodorisant à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices ; parfums d'intérieur ; substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur ; eaux de senteur ; eaux de lavande ; eaux de toilette ; extraits de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; huiles comme parfums pour la maison ; huiles pour la parfumerie ; produits pour parfumer l'ambiance ; ambre (parfumerie) ; musc (parfumerie) ; patchouli ; bois odorants ; pots-pourris et encens parfumés.