Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAILLE LE BEARNAIS
Numéro de dépôt :
1046331
Date de dépôt :
03/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAILLE LE BEARNAIS
Déposée le 3 avril 1978 par monsieur Jean L'HOSPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAILLE LE BEARNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAILLE LE BEARNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°116314 - Publication au BOPI 1978-046