Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
42 FORTY TWO COGNAC XO 42 - FORTY TWO - TIGRE DU BENGALE
Numéro de dépôt :
3721541
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque 42 FORTY TWO COGNAC XO 42 - FORTY TWO - TIGRE DU BENGALE
Déposée par voie électronique le 15 mars 2010 par Jean Kusiak et Francis Benais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 42 FORTY TWO COGNAC XO 42 - FORTY TWO - TIGRE DU BENGALE »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Kusiak a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539184 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10
Inscription le 3 mars 2011 - Rejet total n°544340 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03