Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Paloma
Monsieur jean julien

Numéro de dépôt :
4533227
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
Château Paloma de jean julien

Présentation de la marque Château Paloma

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par monsieur jean julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Paloma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur jean julien domicilié(e) Ferrachat - 33330 - Saint Emilion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl Véronique et Jean-François Julien, Monsieur jean-francois julien domicilié(e) Ferrachat - 33330 - saint Pey D'Armens - France.

La marque Château Paloma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Paloma arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.


Monsieur jean julien - Ferrachat - 33330 - Saint Emilion - France


earl Véronique et Jean-François Julien, Monsieur jean-francois julien - Ferrachat - 33330 - saint Pey D'Armens - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 14 mai 2020 - Renonciation partielle n°787117 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.