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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean JUILLARD
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GRANDS DOMAINES ASSOCIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDS DOMAINES ASSOCIES
SARL Jean JUILLARD

Numéro de dépôt :
3180596
Date de dépôt :
21/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2012
GRANDS DOMAINES ASSOCIES de Jean JUILLARD

Présentation de la marque GRANDS DOMAINES ASSOCIES

Déposée le 21 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean JUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDS DOMAINES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean JUILLARD domicilié(e) 26 Avenue du 8 Septembre, BP 348,21208 BEAUNE CEDEX - 21208 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 605 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Jean JUILLARD Monsieur Jean JUILLARD domicilié(e) 26 Avenue du 8 Septembre, BP 348,21208 BEAUNE CEDEX - 21208 - France.

La marque GRANDS DOMAINES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS DOMAINES ASSOCIES est expirée depuis le 21 août 2012.


SARL Jean JUILLARD - 26 Avenue du 8 Septembre, BP 348,21208 BEAUNE CEDEX - 21208 - France - SIREN 439605965


SARL Jean JUILLARD Monsieur Jean JUILLARD - 26 Avenue du 8 Septembre, BP 348,21208 BEAUNE CEDEX - 21208 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins de pays ; vins de qualité, produits dans une région déterminée ; vins mousseux de qualité et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.