PROMUSICI.FR
Présentation de la marque PROMUSICI.FR
Déposée le 17 mai 2012 par monsieur Jean jubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROMUSICI.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMUSICI.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMUSICI.FR est expirée depuis le 17 mai 2022.
Jean jubert a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43