Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMUSICI.FR
M. Jean jubert, Agissant pour le compte de la société "promusici.fr" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3920769
Date de dépôt :
17/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/05/2022
PROMUSICI.FR de Jean jubert

Présentation de la marque PROMUSICI.FR

Déposée le 17 mai 2012 par monsieur Jean jubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROMUSICI.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur Jean jubert domicilié(e) 21 rue Amédée Brocard - 78450 - Villepreux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean jubert domicilié(e) 21 rue Amédée Brocard - 78450 - Villepreux - France.

La marque PROMUSICI.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMUSICI.FR est expirée depuis le 17 mai 2022.

Jean jubert a également déposé les autres marques suivantes : UNION POUR LE RENOUVEAU DE VILLEPREUX


M. Jean jubert, Agissant pour le compte de la société "promusici.fr" en cours de formation - 21 rue Amédée Brocard - 78450 - Villepreux - France


M. Jean jubert - 21 rue Amédée Brocard - 78450 - Villepreux - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Pupitres à musique.