Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOPONET
Numéro de dépôt :
1051400
Date de dépôt :
09/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne
Présentation de la marque SCOPONET
Déposée le 9 mai 1978 par Jean JOURJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne), la marque française « SCOPONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCOPONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCOPONET est expirée depuis le 9 mai 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054