Marque enregistrée - Marque en vigueur

H2DRONES
M. jean-joseph TREBOS

Numéro de dépôt :
4220089
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2025
H2DRONES de jean-joseph TREBOS

Présentation de la marque H2DRONES

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par monsieur jean-joseph TREBOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H2DRONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est monsieur jean-joseph TREBOS domicilié(e) 11 impasse de romont - 50270 - Les Moitiers d'allonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-joseph TREBOS domicilié(e) 11 impasse de romont - 50270 - Les Moitiers d'allonne - France.

La marque H2DRONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2DRONES arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.


M. jean-joseph TREBOS - 11 impasse de romont - 50270 - Les Moitiers d'allonne - France


M. jean-joseph TREBOS - 11 impasse de romont - 50270 - Les Moitiers d'allonne - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.