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Marques déposées par Jean JOGUET
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TransMobilités
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TransMobilités
Jean JOGUET, Agissant pour le compte de la société "TransMobilités" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3744161
Date de dépôt :
06/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2020
TransMobilités de Jean JOGUET

Présentation de la marque TransMobilités

Déposée par voie électronique le 6 juin 2010 par Jean JOGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TransMobilités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Jean JOGUET, Agissant pour le compte de la société "TransMobilités" en cours de formation domicilié(e) 263 Avenue Saint Antoine - 13015 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean JOGUET domicilié(e) 3 Impasse Général Marchand - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France.

La marque TransMobilités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TransMobilités est expirée depuis le 6 juin 2020.


Jean JOGUET, Agissant pour le compte de la société "TransMobilités" en cours de formation - 263 Avenue Saint Antoine - 13015 - MARSEILLE - France


Jean JOGUET - 3 Impasse Général Marchand - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.