Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'r Elsasser
Monsieur Jean Janin

Numéro de dépôt :
4423586
Date de dépôt :
29/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2028
D\'r Elsasser de Jean Janin

Présentation de la marque D'r Elsasser

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par monsieur Jean Janin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'r Elsasser » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur Jean Janin domicilié(e) 6A Rue du Geichlen - 68360 - Soultz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Janin domicilié(e) 6A rue du Geichlen - 68360 - Soultz - France.

La marque D'r Elsasser a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'r Elsasser arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.


Monsieur Jean Janin - 6A Rue du Geichlen - 68360 - Soultz - France


Monsieur Jean Janin - 6A rue du Geichlen - 68360 - Soultz - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace » ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel d'Alsace » ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de vente au détail concernant le chocolat; Services de vente en gros concernant le chocolat ;

Restauration; Services de buffet [restauration] lors de soirée; Services de restauration rapide; Services de restauration (alimentation); Services de restauration rapide à emporter; Services de restauration [aliments et boissons]; Services de restauration [alimentation].