Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEAN JACQUES

Numéro de dépôt :
1245722
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2003
Marque figurative de JEAN JACQUES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 1983 par la société JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JEAN JACQUES domicilié(e) Route de Damigny, 14400 SAINT MARTIN DES ENTREES (dossier no 2022280) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 562 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2022280) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245722.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2003.

JEAN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE RINGUE , RESIDENCES EMERAUDE , LES CEREALES DES CHEVALIERS , MAXIGARD , PREVOIR 2000 , Le Petit Zoma , CREPETTES , YAOURT AROMATISE , FRERE JAC , COSMOS


JEAN JACQUES - Route de Damigny, 14400 SAINT MARTIN DES ENTREES (dossier no 2022280) - France - SIREN 775562200


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2022280) - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 1993 n°2022280 - Publication au BOPI 1993-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155234 - Publication au BOPI 1993-02-22

Fromage et produits laitiers.