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Marques déposées par Jean JACQUES
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Le Petit Zoma
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Zoma
Jean JACQUES, Agissant pour le compte de la société "Le Petit Zoma" en cours de formation
Patricia LABOURASSE, Agissant pour le compte de la société "Le Petit Zoma" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3760342
Date de dépôt :
14/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Le Petit Zoma de Jean JACQUES

Présentation de la marque Le Petit Zoma

Déposée par voie électronique le 14 août 2010 par Jean JACQUES et Patricia LABOURASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Zoma »

Les déposants sont Jean JACQUES, Agissant pour le compte de la société "Le Petit Zoma" en cours de formation domicilié(e) 162 rue des Rabats - 92160 - ANTONY - France et Patricia LABOURASSE, Agissant pour le compte de la société "Le Petit Zoma" en cours de formation domicilié(e) 162 rue des Rabats - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia LABOURASSE domicilié(e) 162 rue des Rabats - 92160 - ANTONY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean JACQUES, Agissant pour le compte de la société "Le Petit Zoma" en cours de formation - 162 rue des Rabats - 92160 - ANTONY - France

Patricia LABOURASSE, Agissant pour le compte de la société "Le Petit Zoma" en cours de formation - 162 rue des Rabats - 92160 - ANTONY - France


Patricia LABOURASSE - 162 rue des Rabats - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552291 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.