Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOS
M. Jean (Jacques)

Numéro de dépôt :
921101
Date de dépôt :
02/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 2 avril 1975 par monsieur Jean (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean (Jacques domicilié(e) 113, rue Henri-Pavard, Saint-Jean-la-Ruelle (Loiret). - France.

La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 2 avril 1985.

Jean (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE RINGUE , RESIDENCES EMERAUDE , LES CEREALES DES CHEVALIERS , MAXIGARD , PREVOIR 2000 , Le Petit Zoma , CREPETTES , (Marque figurative) , YAOURT AROMATISE , FRERE JAC


M. Jean (Jacques) - 113, rue Henri-Pavard, Saint-Jean-la-Ruelle (Loiret). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Insecticides, parasiticides et leurs appareils diffuseurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).