Marque enregistrée - Marque en vigueur

Parcours de Soins en Territoire
Monsieur Jean-Jacques ZAMBROWSKI
Madame Céline AKNINE
Monsieur Jean-marc MENAT

Numéro de dépôt :
4540909
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
Parcours de Soins en Territoire de Jean-Jacques ZAMBROWSKI

Présentation de la marque Parcours de Soins en Territoire

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par monsieur Jean-Jacques ZAMBROWSKI, madame Céline AKNINE, monsieur Jean-marc MENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parcours de Soins en Territoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Les déposants sont monsieur Jean-Jacques ZAMBROWSKI domicilié(e) 14 Rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France, madame Céline AKNINE domicilié(e) 11 Rue des caves - 91430 - VAUHALLAN - France, monsieur Jean-marc MENAT domicilié(e) 40 Résidence de la Côte Fleurie - 14800 - TOURGEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN MARC MENAT domicilié(e) 40 RESIDENCE DE LA COTE FLEURIE - 14800 - TOURGEVILLE - France.

La marque Parcours de Soins en Territoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parcours de Soins en Territoire arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

Jean-Jacques ZAMBROWSKI a également déposé les autres marques suivantes : MEDITAXION , MEDSYS


Monsieur Jean-Jacques ZAMBROWSKI - 14 Rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France

Madame Céline AKNINE - 11 Rue des caves - 91430 - VAUHALLAN - France

Monsieur Jean-marc MENAT - 40 Résidence de la Côte Fleurie - 14800 - TOURGEVILLE - France


Monsieur JEAN MARC MENAT - 40 RESIDENCE DE LA COTE FLEURIE - 14800 - TOURGEVILLE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.