Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL BASKET
Monsieur Jean-Jacques VOISIN

Numéro de dépôt :
1668215
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2000

Présentation de la marque MONDIAL BASKET

Déposée le 14 décembre 1990 par monsieur Jean-Jacques VOISIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONDIAL BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Jacques VOISIN domicilié(e) 10/16, rue de la Justice, 75020 ParisMadame Chantal DESCLAUX,10/16, rue de la Justice, 75020 Paris - France.

La marque MONDIAL BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL BASKET est expirée depuis le 14 décembre 2000.

Jean-Jacques VOISIN a également déposé les autres marques suivantes : LES RENDEZ-VOUS DE JOGGING INTERNATIONAL , GUITARIST ACOUSTIC CLASSIC , SPORTS ET JEUX , GUITAR PART Keep on rockin' in a free world , LE 1ER MAGAZINE GRATUIT DE LA COURSE A PIED BLUE RUN JE COURS COMME JE SUIS , PLANETE FOOT , L'UNIVERS DU RUGBY , 26" MAG LE MAGAZINE DES VETETISTES , MONDIAL BASKET , PLANETE FOOT


Monsieur Jean-Jacques VOISIN - 10/16, rue de la Justice, 75020 ParisMadame Chantal DESCLAUX,10/16, rue de la Justice, 75020 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Articles de gymnastique et de sport destinés au basket-ball non compris dans d'autres classes