Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONDIAL BASKET
Numéro de dépôt :
1668215
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2000
Présentation de la marque MONDIAL BASKET
Déposée le 14 décembre 1990 par monsieur Jean-Jacques VOISIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONDIAL BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONDIAL BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL BASKET est expirée depuis le 14 décembre 2000.
Jean-Jacques VOISIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47