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Marques déposées par Jean-Jacques Van Hartesveldt
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COTTON CRACKERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON CRACKERS
Jean-Jacques Van Hartesveldt

Numéro de dépôt :
1547206
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/1999

Présentation de la marque COTTON CRACKERS

Déposée le 16 août 1989 par Jean-Jacques Van Hartesveldt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTON CRACKERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Jacques Van Hartesveldt, domicilié(e) 890 Chemin des adrets, 06370 Mouans-Sartoux - France.

La marque COTTON CRACKERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON CRACKERS est expirée depuis le 16 août 1999.

Jean-Jacques Van Hartesveldt a également déposé les autres marques suivantes : BBS BALANCE BRAKE SYSTEM


Jean-Jacques Van Hartesveldt - 890 Chemin des adrets, 06370 Mouans-Sartoux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Vetements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].