Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOVOYAGES
Monsieur Jean Jacques VALOGNES

Numéro de dépôt :
96628241
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque INFOVOYAGES

Déposée le 4 juin 1996 par monsieur Jean Jacques VALOGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOVOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est monsieur Jean Jacques VALOGNES domicilié(e) 51 rue Croulebarbe 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque INFOVOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOVOYAGES est expirée depuis le 4 juin 2006.

Jean Jacques VALOGNES a également déposé les autres marques suivantes : agrobioculteur , agrobioalimentaire , agrobioculture , La signature de la qualité , agribioculture , agribioculteur


Monsieur Jean Jacques VALOGNES - 51 rue Croulebarbe 75013 PARIS - France


T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 3 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233693 - Publication au BOPI 1997-03-03

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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