Marque expirée - Marque en non vigueur

agribioculture
Jean-Jacques Valognes

Numéro de dépôt :
3626273
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019
agribioculture de Jean-Jacques Valognes

Présentation de la marque agribioculture

Déposée le 2 février 2009 par Jean-Jacques Valognes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « agribioculture »

Le déposant est Jean-Jacques Valognes domicilié(e) 2 rue Alphonse Daudet,91210 DRAVEIL - 91210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques Valognes domicilié(e) 2 rue Alphonse Daudet,91210 DRAVEIL - 91210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agribioculture est expirée depuis le 2 février 2019.

Jean-Jacques Valognes a également déposé les autres marques suivantes : agrobioculteur , agrobioalimentaire , agrobioculture , La signature de la qualité , agribioculteur


Jean-Jacques Valognes - 2 rue Alphonse Daudet,91210 DRAVEIL - 91210 - France


Jean-Jacques Valognes - 2 rue Alphonse Daudet,91210 DRAVEIL - 91210 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.