Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GPL CARBURANT PROPRE LIBRE EUROPEEN CARBURANT GAGNANT
Monsieur Jean-Jacques TUILIER

Numéro de dépôt :
1709917
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1997
GPL CARBURANT PROPRE LIBRE EUROPEEN CARBURANT GAGNANT de Jean-Jacques TUILIER

Présentation de la marque GPL CARBURANT PROPRE LIBRE EUROPEEN CARBURANT GAGNANT

Déposée le 4 août 1987 par monsieur Jean-Jacques TUILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GPL CARBURANT PROPRE LIBRE EUROPEEN CARBURANT GAGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Jacques TUILIER domicilié(e) 1 Avenue de Beauval, 92380 GARCHES - France.

La marque GPL CARBURANT PROPRE LIBRE EUROPEEN CARBURANT GAGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPL CARBURANT PROPRE LIBRE EUROPEEN CARBURANT GAGNANT est expirée depuis le 4 août 1997.

Jean-Jacques TUILIER a également déposé les autres marques suivantes : TACHYGRAF


Monsieur Jean-Jacques TUILIER - 1 Avenue de Beauval, 92380 GARCHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Carburants gazeux pour moteurs à explosion