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Marques déposées par Jean-Jacques SIMON
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CAP ENERGY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP ENERGY
Jean-Jacques SIMON
Jean-Jacques GOYNE

Numéro de dépôt :
3431911
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
CAP ENERGY de Jean-Jacques SIMON

Présentation de la marque CAP ENERGY

Déposée le 29 mai 2006 par Jean-Jacques SIMON et Jean-Jacques GOYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP ENERGY »

Les déposants sont Jean-Jacques SIMON domicilié(e) 5 bis rue Hatton,72130 FRESNAY SUR SARTHE - 72130 - France et Jean-Jacques GOYNE domicilié(e) Chez Mme VICTOR Michèle, Domaine du Petit Saint Estève,83670 CHATEAUVERT - 83670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques SIMON domicilié(e) 5 bis rue Hatton,72130 FRESNAY SUR SARTHE - 72130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ENERGY est expirée depuis le 29 mai 2016.

Jean-Jacques SIMON a également déposé les autres marques suivantes : FLASH DIAGNOSTIC


Jean-Jacques SIMON - 5 bis rue Hatton,72130 FRESNAY SUR SARTHE - 72130 - France

Jean-Jacques GOYNE - Chez Mme VICTOR Michèle, Domaine du Petit Saint Estève,83670 CHATEAUVERT - 83670 - France


Jean-Jacques SIMON - 5 bis rue Hatton,72130 FRESNAY SUR SARTHE - 72130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;