Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DÉCOUVERTE
JEAN-JACQUES SILBERSTEIN

Numéro de dépôt :
3295538
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2014
FRANCE DÉCOUVERTE de JEAN-JACQUES SILBERSTEIN

Présentation de la marque FRANCE DÉCOUVERTE

Déposée le 28 mai 2004 par JEAN-JACQUES SILBERSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE DÉCOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est JEAN-JACQUES SILBERSTEIN domicilié(e) 5 RUE JOSEPH BARA,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques Silberstein domicilié(e) 5 rue Joseph Bara,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque FRANCE DÉCOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DÉCOUVERTE est expirée depuis le 28 mai 2014.

JEAN-JACQUES SILBERSTEIN a également déposé les autres marques suivantes : CINE FRANCE , SIMBASAT


JEAN-JACQUES SILBERSTEIN - 5 RUE JOSEPH BARA,75006 PARIS - 75006 - France


Jean-Jacques Silberstein - 5 rue Joseph Bara,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Télécommunications, communications radiophoniques, téléphoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; radiodiffusion ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur, service de messagerie électronique, télévision par cable et satellite ; communication par terminaux d'ordinateur ; agence de presse ou d'information (nouvelle), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; éducation, divertissement, productions de films, de disques, de programmes audio-visuels et de spectacle, édition (publication) de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, location de films cinématographiques, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bande vidéo, studio de cinéma, service de music-hall et d'orchestre, planification de receptions (divertissement) ; information en matière de divertissement ou d'éducation, service de loisirs, produits de l'imprimerie, journaux, photographies.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.