Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDENT
Monsieur Jean-Jacques SANSEMAT domicilié à

Numéro de dépôt :
1415916
Date de dépôt :
29/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1997
IDENT de Jean-Jacques SANSEMAT domicilié à

Présentation de la marque IDENT

Déposée le 29 juin 1987 par monsieur Jean-Jacques SANSEMAT domicilié à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Jacques SANSEMAT domicilié à domicilié(e) 88, boulevard Beaumarchais, PARIS 11ème Monsieur Xavier ASSEMAT-TESSANDIER domicilié à33, rue du Commerce, PARIS 15ème Monsieur Gilles CAHN domicilié à14, rue Pérignon, PARIS 7ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION - France.

La marque IDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENT est expirée depuis le 29 juin 1997.


Monsieur Jean-Jacques SANSEMAT domicilié à - 88, boulevard Beaumarchais, PARIS 11ème Monsieur Xavier ASSEMAT-TESSANDIER domicilié à33, rue du Commerce, PARIS 15ème Monsieur Gilles CAHN domicilié à14, rue Pérignon, PARIS 7ème. - France


CABINET BONNET THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Publications imprimées du domaine médical et notamment dentaire.Services d'éducation et d'enseignement;organisation de séminaires.Services d'une société scientifique;conseil et assistance pour les médecins; informations médicales et notamment dentaires destinés à être diffusées en particulier sur des réseaux télématiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.