Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARCHE D'APOLLINE
SARL JEAN-JACQUES SABON & CIE

Numéro de dépôt :
98716688
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque LE MARCHE D'APOLLINE

Déposée le 2 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-JACQUES SABON & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE MARCHE D'APOLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-JACQUES SABON & CIE domicilié(e) Avenue Impériale, BP 26, 84231 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 740 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEAN-JACQUES SABON & CIE - France.

La marque LE MARCHE D'APOLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCHE D'APOLLINE est expirée depuis le 2 février 2008.


SARL JEAN-JACQUES SABON & CIE - Avenue Impériale, BP 26, 84231 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France - SIREN 414740688


SARL JEAN-JACQUES SABON & CIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.