Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE
M. JEAN-JACQUES RIBOT

Numéro de dépôt :
4281751
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2026

Présentation de la marque BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par monsieur JEAN-JACQUES RIBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur JEAN-JACQUES RIBOT domicilié(e) 646 AVENUE DES DIGUES - 14123 - FLEURY-SUR-ORNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-JACQUES RIBOT domicilié(e) 646 AVENUE DES DIGUES - 14123 - FLEURY-SUR-ORNE - France.

La marque BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.


M. JEAN-JACQUES RIBOT - 646 AVENUE DES DIGUES - 14123 - FLEURY-SUR-ORNE - France


M. JEAN-JACQUES RIBOT - 646 AVENUE DES DIGUES - 14123 - FLEURY-SUR-ORNE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu .