Marque expirée - Marque en non vigueur
GREENAOS
Numéro de dépôt :
3432449
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
Présentation de la marque GREENAOS
Déposée le 2 juin 2006 par Jean-Jacques Renaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENAOS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENAOS est expirée depuis le 2 juin 2016.
Jean-Jacques Renaud a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 octobre 2007 - Concession de licence n°462690 - Publication au BOPI 2007-10-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27