Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSE
JEAN-JACQUES PRODUCTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1549973
Date de dépôt :
25/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/1999

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 25 août 1989 par la Société Anonyme (SA) JEAN-JACQUES PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-JACQUES PRODUCTION domicilié(e) SAINT-MARTIN-DES-ENTREES, 14400 BAYEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE est expirée depuis le 25 août 1999.

JEAN-JACQUES PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : PHYSIC , PHYSIQUE , BA BIFIDUS ACTIF , PHYSIC , PHYSIC , SIXIEME SENS , PHYSICLUB , SIXIEME SENS , PHYSIC , PHYSIC


JEAN-JACQUES PRODUCTION (S.A.) - SAINT-MARTIN-DES-ENTREES, 14400 BAYEUX - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, sechés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes, yaourts, desserts lactés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.