Présentation de la marque ORBIDATA GEOCOMMUNCIATIONS
Déposée le 7 avril 1992 par monsieur Jean Jacques POUTREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORBIDATA GEOCOMMUNCIATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est monsieur Jean Jacques POUTREL domicilié(e) demeurant : 26, boulevard de la Saussaye, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque ORBIDATA GEOCOMMUNCIATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIDATA GEOCOMMUNCIATIONS est expirée depuis le 7 avril 2002.
Jean Jacques POUTREL a également déposé les autres marques suivantes : EUROMOS
M. Jean Jacques POUTREL - demeurant : 26, boulevard de la Saussaye, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France
SODEMA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, matériels et logiciels enregistrés destinés aux radiocommunications au moyen de satellites.Communications, services effectués pour son compte et pour le compte de tiers et faisant appel aux techniques de radio transmissions par satellites
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORBIDATA GEOCOMMUNCIATIONS"
