Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LABEL MAISON NATURELLEMENT DECO
JEAN-JACQUES PAQUEREAU
Numéro de dépôt :
3616064
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LABEL MAISON NATURELLEMENT DECO
Déposée le 5 décembre 2008 par JEAN-JACQUES PAQUEREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LABEL MAISON NATURELLEMENT DECO »
Le déposant est JEAN-JACQUES PAQUEREAU domicilié(e) 29 Route d'ancenis,44330 VALLET - 44330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-JACQUES PAQUEREAU domicilié(e) 29 route d'Ancenis,44330 VALLET - 44330 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542756 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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