Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GOMBAUD
Numéro de dépôt :
1093489
Date de dépôt :
19/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU GOMBAUD
Déposée le 19 février 1979 par monsieur Jean Jacques NOUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU GOMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU GOMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU GOMBAUD est expirée depuis le 19 février 1989.
Jean Jacques NOUVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046