Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BON PRINCE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.
Monsieur Jean Jacques NOUVEL

Numéro de dépôt :
1262218
Date de dépôt :
25/01/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque CHATEAU BON PRINCE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.

Déposée le 25 janvier 1984 par monsieur Jean Jacques NOUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BON PRINCE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Jacques NOUVEL domicilié(e) "Fontfleurie", 33330 ST EMILION (dossier no 2028338) - France.

La marque CHATEAU BON PRINCE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BON PRINCE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. est expirée depuis le 25 janvier 2004.

Jean Jacques NOUVEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LESCURE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , CLOS SAINT JULIEN , CHATEAU BIGOURDAN Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , CHATEAU GAILLARD Appellation St Emilion Contrôlée , CLOS SAINT JULIEN , CHATEAU GOMBAUD , CHATEAU GAILLARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée


Monsieur Jean Jacques NOUVEL - "Fontfleurie", 33330 ST EMILION (dossier no 2028338) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1994 n°2028338 - Publication au BOPI 1994-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

VIN provenant de l'exploitation exactement dénomée "CHATEAU BON PRINCE"