Marque annulée - Marque en non vigueur

Cécile de Rostand
jean jacques NINI

Numéro de dépôt :
3744661
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Cécile de Rostand de jean jacques NINI

Présentation de la marque Cécile de Rostand

Déposée par voie électronique le 8 juin 2010 par jean jacques NINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cécile de Rostand »

Le déposant est jean jacques NINI domicilié(e) 53 av de la Ruche - 95200 - Sarcelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean jacques NINI domicilié(e) 53 av de la Ruche - 95200 - Sarcelles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque Cécile de Rostand est expirée depuis le 8 juin 2020.


jean jacques NINI - 53 av de la Ruche - 95200 - Sarcelles - France


jean jacques NINI - 53 av de la Ruche - 95200 - Sarcelles - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 6 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°673309 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.