Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTAS
Monsieur Jean-Jacques NAVARRO (citoyen français)

Numéro de dépôt :
1640382
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2011

Présentation de la marque LIBERTAS

Déposée le 24 janvier 1991 par monsieur Jean-Jacques NAVARRO (citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Jacques NAVARRO (citoyen français domicilié(e) 2, rue d'Alexandry, 73000 CHAMBERY (dossier no 2190540) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2190540) - France.

La marque LIBERTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTAS est expirée depuis le 24 janvier 2011.


Monsieur Jean-Jacques NAVARRO (citoyen français) - 2, rue d'Alexandry, 73000 CHAMBERY (dossier no 2190540) - France


NOVAMARK - (dossier no 2190540) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190540 - Publication au BOPI 2001-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Chaussures en tous genres